Actualités Habitat n°1208

La loi dite « Bien vieillir » a été publiée au Journal Officiel du 9 avril 2024, au lendemain de sa promulgation.

Un large volet de cette loi est consacré au développement de l’habitat inclusif et impacte donc, à ce titre, les organismes d’Hlm concernés par ce type d’habitat. Retrouvez un Flash juridique - Publication de la loi n° 2024-317 du 8 avril 2024 portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir et de l'autonomie, qui vise à apporter un éclairage aux organismes de logement social, quant à l’application des nouvelles dispositions codifiées dans le code de la construction et de l’habitation et dans celui de l’action sociale et des familles - direction juridique et fiscale de l'USH

Suivre toute l'actualité sur l'habitat inclusif et le vieillissement dans notre espace collaboratif Gestion clientèles et attributions

La Loi n° 2024-317 du 8 avril 2024 portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir et de l'autonomie  publiée au Journal Officiel, le 9 avril 2024 - Légifrance

Flash juridique n°12 du 10 avril 2024 - Publication de la loi n° 2024-317 du 8 avril 2024 portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir et de l'autonomie - Direction juridique et fiscale - USH

La Loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement publiée au Journal Officiel du 29 décembre 2015 - Légigrance

Elle est entrée en vigueur au 1er janvier 2016.

Voir le dossier législatif

Voir les impacts pour les organismes d'Hlm

Le gouvernement consacre un dossier complet sur son portail intitulé L'adaptation de la société au vieillissement 

L'aide financière de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

En juin 2014 et comme prévu par le projet de loi relatif à l'adaptation au vieillissement, la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) lance un plan d'aide à l’investissement pour la rénovation des logements-loyers pour personnes âgées : Appel à projet national "Aide à l'investissement en faveur des logements-foyers"

En mai 2015 elle publie une circulaire indiquant les  Modalités d'attribution d'aide financière de l'assurance retraite pour les lieux de vie collectifs

En juillet 2016 avec l'Appel à projets national 2016 : Résidences autonomie ,la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) et la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV) renouvellent leur collaboration cette année pour accompagner la rénovation des logements-foyers.

En septembre 2016, la CNAV et l'USH signent une convention de partenariat relative à l'accompagnement du vieillissement. renouvelée une première fois le 23 mai 2019 puis une seconde fois le 04 octobre 2023 : convention USH/CNAV 2023-2027.

Gestion de crise - Accompagnement social et solidaire

Ces notes recensent les initiatives menées par les organismes auprès de leurs locataires âgées pendant la crise sanitaire.

Personnes âgées et Covid-19 – Initiatives d’accompagnement des organismes Hlm - Note – Mise à jour le 2 avril 2020

Séquences du Congrès Hlm

Séquence Congrès 2023

Bien vieillir en Hlm - Remise du Prix «Hlm Partenaires des âgés»

4 prix ont été décernés :

• Catégorie "stratégie globale " - Prix décerné à Orvitis pour sa démarche "Sérénitis"
• Catégorie "Offre d'ahabitat adapté " - Prix décerné à Espacil pour son concept et développement des maisons Helena
• Catégorie "Lien social, repérage des fragilité et lutte contre l'isolement" - Prix remis à Gironde Habitat pour sa démarche Ella Car
• Prix Coup de coeur attribué à la RIVP pour sa stratégie globale du vieillissement intitulée "Agenda 21 de la longévité "

Séquence Congrés 2022

 Transition démographique et solutions d’habitat en direction des seniors : la place de l’intergénérationnel dans le logement social - Rencontre professionnelle - Congrès 2022

Séquences du Congrès 2021

L'accompagnement du vieillissement : déploiement de l'habitat inclusif et remise des prix du concours Hlm partenaires des âgés

Actions régionales sur l’adaptation au vieillissement et l’habitat inclusif

Séquence du congrès 2019 :

Répondre au défi du vieillissement, les perspectives offertes par la loi Élan (vidéo)

Séquences du Congrès 2018 :

L'habitat pour et avec les seniors  (vidéo)

Répondre aux attentes des seniors : les nouvelles formules (vidéo)

Séquence congrès 2015 :

Accompagner le vieillissement (vidéo)

Deux organismes particulièrement impliqués dans l'accompagnement du vieillissement ont apporté leur témoignage sur la diversité des actions et des opérations qu'ils sont amenés à réaliser afin de favoriser le maintien à domicile et de lutter contre l'isolement des personnes âgées.

Signature entre l'USH et l'Etat d'une Convention 2017-2019 relative à l'adaptation des logements et du cadre de vie du parc social à la perte d'autonomie des résidents liée au vieillissement ou au handicap.

Prix "Hlm partenaire des âgés"

Lancé en 2014, ce rendez-vous annuel, désormais inscrit dans le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement, est l’occasion de capitaliser les innovations et les expériences portées par les organismes, et d’en tirer des enseignements qui permettront d’alimenter les réflexions nationales conduites dans ce domaine. Il s’agit également de faire connaître les partenariats constitués dans ce domaine.  Voir le site dédié avec le dépôt des dossiers en ligne

Remise des prix

Remise du Prix "Hlm partenaires des âgés 2023" - Octobre 2023

L'accompagnement du vieillissement : déploiement de l'habitat inclusif et remise des prix du concours Hlm partenaires des âgés - Septembre 2021

Vieillir heureux en Hlm - socio-repères et préconisations - Repères n°129

Publié le 9 avril 2024

A l’appui d’une enquête menée auprès d’habitants seniors du parc social, ce cahier Repères restitue les attentes des locataires en termes de « bien vieillir ». Il donne des clés aux organismes Hlm pour renforcer la conduite d’actions et de projets en adéquation avec les aspirations de ces publics.

Le dossier : grand âge, grands enjeux - Actualités Habitat n°1191 - 30 Juin 2023

Panorama des solutions alternatives d’habitat à destination des séniors - Repères n°111

Publié le 22 mars 2022

Ce cahier Repères constitue un panorama de ces solutions alternatives d’habitat avec une définition de leur cadre juridique et des invariants qui contribuent à la réussite des opérations et au développement de nouveaux projets. Les solutions sont illustrées par des réalisations d’organismes Hlm au travers de leur témoignage.

Réalisations candidates au concours « Hlm, partenaires des âgés » 2021 - Panorama n°11

Publié le 21 novembre 2022

Ce cahier Panorama constitue un recueil de bonnes pratiques et clés de réussite, illustré par les opérations candidates à la cinquième édition en 2021, avec des repères pour la duplicabilité et le témoignage des acteurs qui ont contribué à ces réalisations.

La cohabitation intergénérationnelle solidaire dans le logement social - Repères n°99

Publié le 20 juin

Les organismes Hlm développent une diversité de solutions d’habitat en direction des locataires seniors du parc social. La cohabitation intergénérationnelle solidaire est l’une de ces solutions, que la Loi Elan a réaffirmé, et qui se déploie de plus en plus en faveur des publics jeunes et des publics seniors. Ce cahier Repères permet de mieux en comprendre les enjeux, et met à disposition des recommandations et bonnes pratiques, des repères pour déployer ce mode d’habiter, ainsi que des retours d’expériences, avec l’appui d’un réseau expert : Cohabilis.

Habitat inclusif : les Hlm ouvrent la voie - Actualités Habitat n°1155 du 15 novembre 2021 - p.22-24

Focus sur les actions et opérations mises en oeuvre par les organismes Hlm

Prise en compte du vieillissement des locataires Hlm, et engagement des bailleurs sociaux - Repères n°84 - Publié le 9 mai 2021

Ce 2ème cahier repères sur l’accompagnement du vieillissement des locataires par les bailleurs sociaux valorise les opérations présentées lors de l’édition 2019 du Concours.

Dossier Habitat inclusif vire chez soi sans être seul(e) - Actualités habitat n° 1137 du 31 janvier 2021

La crise sanitaire renforce l’urgence d’inventer cette alternative qui, tout à la fois, protège les personnes âgées et handicapées de l’isolement et préserve leur intimité, garantit leur autonomie, tout en accompagnant leurs gestes du quotidien, préserve leur droit à décider leur façon de vivre et d’habiter autour d’un projet partagé avec d’autres.

L'habitat inclusif pour personnes âgées ou en situation de handicap : points de repère pour une mise en œuvre - Repères n°75

Publié le 8 décembre 2020

La loi Elan, en 2018, prenant acte des attentes croissantes des personnes âgées ou en situation de handicap de vivre à domicile et d’être mieux incluses dans la société a défini le statut juridique de l’habitat inclusif. Le présent cahier a pour objectif de rappeler l’intérêt de ces opérations et le rôle que peuvent jouer les organismes dans leur développement, de présenter le cadre qui s’applique à leur réalisation ainsi que les pistes d’évolution telles qu’elles apparaissent au travers des propositions, remises au premier ministre en juin 2020, pour permettre le déploiement de ce type d’habitat.

Etude sur l'habitat regroupé et les habitats avec services dans le parc social - 2018

Dans le cadre de la problématique de l'accompagnement du vieillissement, l'étude, co-pilotée par l’Ush et la CDC, a été conduite par le bureau d'études VAA Conseil sur le thème “habitat regroupé / habitat avec services dans le parc social”. A partir de l'analyse d'une dizaine d’opérations, il s'agissait de caractériser ces formules d’habitat avec services et de proposer des recommandations en direction des organismes, ainsi que des propositions qui pourront être relayées à l’occasion de la réflexion prochainement engagée sur l’habitat inclusif.

Accompagnement du vieillissement – Où en est-on ?

Ce document a été présenté le 11 septembre 2018 au groupe de travail piloté par Magali Vallet, conseillère en politiques sociales de l’USH. Il fait notamment état des évolutions induites par le projet de loi Elan, le point sur les formations proposées par l’AFPOLS pour accompagner les organismes Hlm et l’état d’avancement de l’étude « habitats regroupés/habitats avec services ».

Accompagner le veillissement des locataires : l’action des organismes d’Hlm - Les enseignements du concours  « Hlm partenaires des âgés » - Repères n°22

L'USH a publié en septembre 2016 un cahier Repères présentant les principaux enseignements des opérations présentées à la session 2015

Voir également les principaux enseignements des actions présentés par les organismes ayant participé à la première édition du concours HLM partenaires des  âgés en 2014.

Dossier - Le logement social et l'enjeu du vieillissement - Actualités Habitat n°1052, mars 2017

Actualités habitat n° 986 du 15 mars 2014

 La revue de l'Union sociale pour l'habitat consacre un dossier  à la transition démographique. Il revient sur la politique engagée sur l'adaptation de la société au vieillissement et donne le point de vue et l'engagement du Mouvement Hlm sur le sujet

Prendre en compte le vieillissement et le handicap dans les interventions sur le patrimoine - Cahier d'Actualités habitat n° 98

Publié le 1er septembre 2005

 Ce cahier a pour objet d'aider les organismes à structurer leurs interventions, qu'il s'agisse de répondre aux demandes individuelles, de mieux cibler leur politique de réparations ou de réhabilitation, ou encore de se doter d'un cadre de référence et d'objectif d'évolution du parc.

L'engagement des organismes

A Limoges, à l'initiative du bailleur social Dom'aulim, AIMER : un concept de logement bi-générationnel

Présentation d’une opération innovante visant à  permettant le maintien à domicile de personne en début de perte d’autonomie. Grâce à la présence de jeunes étudiants en colocation dans la résidence, des actions sont conduites afin de favoriser le lien social et lutte contre l’isolement des personnes âgées. Cette opération a été un véritable défi : un défi technique car il s’agissait de partir d’une immeuble existant qui n’avait pas été construit pour accueillir des personne en début de perte d’autonomie. Un défi également partenarial car il a fallu associer de nombreux partenaires pour faire aboutir ce projet de résidence.

Maison AIMER from Studio Kailis on Vimeo.

Depuis plus de 30 ans, PATRIMOINE SA languedocienne propose un concept moderne de résidences destinées aux seniors et aux familles. Ces résidences disposent de logements autonomes adaptés aux seniors, avec des aménagements et des éléments de domotique. Mais également des espaces intergénérationnels de convivialité pensés pour favoriser le vivre ensemble.

Comment Pas-de-Calais Habitat anticipe le vieillissement de la population ?

Article de La Voix du Nord, publié le 22/04/2017

L'habitat des séniors en logement social : des dynamiques de projets en œuvre - Support de la journée professionnelle du 14 décembre 2023

Favoriser un parcours résidentiel heureux des personnes âgées, à l’appui de solutions d’habitat adapté et partagé, au sein du logement social - Support de la journée professionnelle du 15 décembre 2022

Synthèse de la table-ronde "Comment bien vieillir chez soi" - Anil, 30 juin 2023

Bien vieillir chez soi ? Bilan et perspectives pour les politiques locales de l’habitat - Anil - Mars 2023

Quand les babyboomers auront 85 ans - Quel habitat adapté au vieillissement en 2030-2050 - Rapport Haut commissariat au Plan - Février 2023

Observatoire de l'habitat inclusif - support de présentation - Réunion du 04 juillet 2022

Monhabitaticlusif.fr  : le site de l’association de l’habitat accompagné, partagé et inclusif (HAPI), en ligne depuis le 11 juillet  2022  a vocation à devenir un centre de ressources pour les porteurs de projet (le parcours à suivre, les activités clés, etc.) ainsi que pour les (futurs) habitants d’habitat API. Le Comité d’Orientation d’Hapi a pour objectif d’aiguiller les porteurs de projet vers les partenaires adaptés au projet. 

Etude sur l'état du bien vieillir dans le logement social en Nouvelle Aquitaine - Mai 2022

Vieillir dans le logement social : publication d'une étude pilotée par le Gérontopôle de Nouvelle-Aquitaine - Mai 2022

Ce document constitue un état des lieux du contexte et des enjeux relatifs au vieillissement dans le logement social. Cet état des lieux servira de base à la co-construction, au début de l’année 2022, d’un guide stratégique et opérationnel d’accompagnement des bailleurs sociaux néo-aquitains.

L'habitat inclusif  - Les Cahiers pédagogiques  de la CNSA

Version actualisée - Publiée le 24 mars 2022

Ce cahier pédagogique de la CNSA (Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie) , co-construit avec la DGCS, la DHUP, les membres de l’Observatoire de l’habitat inclusif mais aussi avec les départements, a vocation à apporter un éclairage sur l’habitat inclusif, défini dans la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique, dite loi ELAN. Il propose des clés d’entrées pour une culture commune sur : le périmètre de l’habitat inclusif, le public auquel il s’adresse, son fonctionnement et ses modalités de financement.

Isolement social des aînés : des repères pour agir - Guide du ministère chargé de l'Autonomie - Octobre 2021

Dans le cadre de la feuille de route nationale de lutte contre l'isolement des personnes âgées lancée début 2021, le ministère chargé de l'Autonomie, en lien avec plusieurs partenaires - dont l'USH - a publié ce guide dont l'objectif est de diffuser les bons réflexes, méthodes et numéros de téléphones d'urgence auprès des acteurs de terrain, des professionnels de santé et du grand public pour leur permettre d'agir.

Les personnes âgées des quartiers populaires : sortir de l'invisibilité - Les Cahiers du DSU - Juillet 2021

Ce numéro des cahiers du développement social et urbain traite du phénomène de gérontocroissance très présent sur notre territoire. En particulier dans les quartiers populaires (QPV) avec une hausse significative de la part des 65 ans et plus.

Adaptation de la société au vieillissement : rapport BROUSSY « Nous vieillirons ensemble » - 26 mai 2021

Ce rapport propose 80 préconisations pour adapter le logement, le transport et l’urbanisation dans les territoires. Egalement, des pistes de réflexion sur la mise en place de nouvelles technologies, le développement d’outils connectés et de domotique permettant le maintien à domicile en toute autonomie.

Rapport sur l'habitat inclusif - «Demain, je pourrai choisir d’habiter avec vous ! » - 26 juin 2020

Dans la poursuite de l’impulsion donnée par les dispositions de la loi ELAN, avec la création d’un forfait pour l’habitat inclusif, le Premier ministre a chargé M. Denis Piveteau, Conseiller d’Etat, et M. Jacques Wolfrom, directeur général du Groupe Arcade-VYV, de formuler des propositions pour favoriser le développement de ce type d’initiatives dans les territoires. Voir la lettre de mission.

Loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement: mesures liées au logement - Analyse juridique de l'Anil - 22 janvier 2016

 Différentes mesures dédiées au logement contribuent à accompagner les personnes âgées dans leur parcours de vie, notamment via la transformation des logements foyers en résidence autonomie et la réforme des résidences services, et à mieux prendre en compte leurs besoins. L'Anil propose ici une analyse juridique des mesures liées au logement.

Le vieillissement au coeur des politiques publiques - Janvier 2016

Ce guide propose des apports méthodologiques et des retours d’expérience pour adapter l’ensemble des politiques publiques au vieillissement de la population.

L'adaptation du logement aux personnes handicapées et aux personnes âgées - Décembre 2015

 Ce guide s’adresse aux personnes âgées ainsi qu’aux personnes handicapées et présente, les interlocuteurs à solliciter, les démarches à effectuer pour adapter son logement, les organismes financeurs communs et spécifiques ainsi que les avantages fiscaux existants

Rapport : L'habitat collectif pour les personnes âgées autonomes

25.11.2013

Rapport remis le 7 janvier 2014 à Michèle Delaunay, ministre déléguée aux Personnes âgées et à l’Autonomie. Il préconise le renforcement de l'habitat intermédiaire, la valorisation des logements foyers, le développement des résidences services et des habitats regroupés.

Rapport : Adaptation de la société au vieillissement de la population

15.01.2013

Rapport de Luc Broussy  remis le 11 mars 2013 au Premier ministre, destiné à nourrir la réflexion du Gouvernement, en vue de la préparation de la loi d’adaptation de la société au vieillissement annoncée par le président de la République.

Rapport : Habitat et vieillissement : vivre chez soi, mais vivre parmi les autres !

01.10.2012

17è rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Voir aussi les articles de la Revue Diagonal consacrés à l'habitat intergénérationnel.

Revue Diagonal, mars 2014/N° 190, p.13-20.

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